Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GREEN COMPANY
M. Jean-Yves CASTELLON

Numéro de dépôt :
4241235
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GREEN COMPANY de Jean-Yves CASTELLON

Présentation de la marque GREEN COMPANY

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2016 par monsieur Jean-Yves CASTELLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN COMPANY »

Le déposant est monsieur Jean-Yves CASTELLON domicilié(e) 6 Lot des acacias - 01700 - Beynost - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Yves CASTELLON domicilié(e) 6 Lot des acacias - 01700 - Beynost - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Jean-Yves CASTELLON a également déposé les autres marques suivantes : BBQI , AEGIS , SOLARA , , TERRE PRECIEUSE , TERRE PRECIEUSE


M. Jean-Yves CASTELLON - 6 Lot des acacias - 01700 - Beynost - France


M. Jean-Yves CASTELLON - 6 Lot des acacias - 01700 - Beynost - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704288 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.